Règlement

 NOUVELLE LÉGISLATION SUR LE TABAC ET LE VAPOTAGE 

La législation est stricte et des amendes seront appliquées. Des affiches sont apposées partout dans le club pour rappeler cette interdiction. Vous ne pourrez donc pas ignorer ce changement.

Merci de votre compréhension. Voici le lien https://besa.be/…/extension-de-linterdiction-de-fumer…/

Règlement d’Ordre Intérieur

Article 1 : Inscription

Toute personne en ordre de cotisation annuelle est considérée comme membre du club. Le montant de cette cotisation peut être revu annuellement par le comité.

Article 2 : Affiliation

Les membres du club ont le choix entre 2 affiliations :

• Affiliation loisir qui comprend l’accès aux installations du TC Court (terrains, club house, sanitaires bar, parking), ainsi qu’aux évènements organisés par le club (doubles surprises, soupers…)
• Affiliation TPPWB qui comprend l’affiliation loisir plus l’assurance TPPWB et la possibilité de participer aux compétitions (tournois, interclubs) dans les 3 disciplines Tennis, Padel et Pickleball.
• Le club décline toute responsabilité en cas d’accidents des personnes n’ayant pas pris la cotisation TPPWB.

Article 3 : Invités

En été, nos membres peuvent inviter un non-membre jusqu’à 3x gratuitement par saison. A partir de la 4^èmeinvitation, un montant de €10 sera facturé par réservation. Par ailleurs, un non-membre ne peut être invité que 3 x maximum, au-delà, nous lui demanderons de devenir membre du club en payant une cotisation. A cet égard, il est obligatoire de mentionner le nom et prénom de la personne invitée sous peine de se voir annuler la réservation par le comité. 

Article 4 : Accès aux terrains extérieurs

• Les réservations se font uniquement via le site tennislibre.com. Le nombre d’heures est limité à 6h/semaine, à savoir
  • 2 heures du lundi au vendredi avant 17h,
  • 2 heures du lundi au vendredi après 17h,
  • 2 heures le week-end.
• II n’est pas autorisé de réserver 2 heures en suivant, sauf lors d’un double.
• Les joueurs doivent passer le filet en fin de partie
• Les tenues et chaussures doivent être adaptées à la pratique du tennis sur terre battue. Le comité se réserve le droit d’exclure des terrains les personnes ne respectant pas les conditions de tenue (le port d’un t-shirt est obligatoire).

Article 5 : Entretien et Propreté

• Les déchets doivent être jetés dans les poubelles sélectives prévues à cet effet.
• Les bouteilles, verres doivent être ramés dans le bar du club house.
• Les toilettes, vestiaires, terrasse et club house doivent être respectés et maintenus dans un bon état de propreté.

Article 6 : Utilisation de la Bulle

• Horaires d’Utilisation

La bulle est accessible aux membres du club tous les jours de 8h00 – 23h00

• Accès et Sécurité
  • L’accès à la bulle est strictement réservé aux membres du club en règle de payement de l’abonnement ainsi qu’aux joueurs extérieurs ayant réservé un créneau via le secrétaire ou tennislibre.com .
  • La porte du tourniquet doit être placée en croix face à l’entrée pour éviter les pertes de chaleur
  • En cas d’urgence, suivre les consignes de sécurité affichées à l’intérieur de la bulle.

• Utilisation des Terrains
• Les terrains doivent être réservés via le système de réservation du club (tennislibre.com ). A défaut toute personne utilisant un terrain dans la bulle doit avoir informé le secrétaire, sous peine de pénalité (voir article « occupation sans réservation »).
• Chaque membre est tenu de respecter l’heure de début et de fin de réservation.
• Le port de chaussures de tennis pour terre battue est obligatoire.

• Pénalité pour Lumières
  • Les joueurs qui oublient d’éteindre les lumières après avoir joué se verront infliger une pénalité de €5/heure de fonctionnement des lampes, jusque la prochaine réservation. Cette mesure vise à encourager une utilisation responsable des installations et à réduire les coûts énergétiques du club.
  • L’éclairage ne peut être utilisé que sur le terrain réservé.

• Dépassement de Temps

Il est toléré aux joueurs de dépasser leur temps de réservation de 10 minutes si le terrain est libre après le temps imparti. A partir de tout dépassement de plus de 10 minutes, l’heure supplémentaire sera facturée aux joueurs.

• Occupation sans Réservation

Les joueurs qui occupent un terrain sans réservation se verront infliger une pénalité de €30 par heure d’occupation, en plus du tarif horaire prévu. Cette mesure vise à garantir une utilisation équitable et organisée des terrains pour tous les membres du club.

• Derniers occupants

Les derniers joueurs de la soirée verrouilleront la porte d’accès. La porte doit toujours être bien fermée.

Article 7 : Le bar

• Chaque membre se sert après avoir encodé et payé sa consommation sur l’ordinateur du bar. Si celui-ci est défaillant, notez votre nom et prénom, la date et votre consommation sur les petits papiers réalisés à cet effet.
• Les bouteilles seront rangées sous le bar, les verres nettoyés et mis à sécher retournés.

Article 8 : Activités

Aucune autre activité que le tennis n’est autorisée sauf si en accord avec le comité. 

Article 9 : Ecole de tennis

Aucun cours individuel ou collectif ne peut être organisé sur nos terrains mis à part avec l’école de tennis avec laquelle nous collaborons et dont on peut trouver les coordonnées sur notre site. 

Article 10 : Interdiction de Fumer ou Vapoter 

Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans l’ensemble de l’enceinte du club, y compris autour des terrains, sur la terrasse, dans le club house et à l’intérieur de la bulle, à l’exception d’une zone spécifique.

La seule zone où il est permis de fumer est située sur le terrain de pétanque derrière le club house. Cette zone est délimitée et aménagée de manière à être à l’abri des regards des enfants et à ne pas nuire au confort des autres membres. En dehors de cet espace, toute consommation de tabac ou de produits de vapotage reste formellement interdite.

Cette mesure vise à garantir un environnement sain et agréable pour tous les membres, tout en tenant compte des besoins de chacun.

Article 11 : Club house 

• Dans le cas où un groupe se réunit dans le club house (par exemple pour un repas), les joueurs préviendront un membre du comité afin d’assurer l’approvisionnement du bar.
• Il est attendu que le groupe remettra le club house et la cuisine dans un bon état de propreté.
• Les déchets seront triés et jetés dans les poubelles sélectives.
• Les invités sont tenus de ne consommer que les boissons du club.

Article 12 : Responsabilité

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l’enceinte du club, ainsi que pour les accidents qui peuvent intervenir sur les courts ou dans l’enceinte du club, pour les personnes n’étant pas en ordre de licence, de même que pour les accidents pouvant subvenir aux invités ou survenant du fait de ces invités. 

Article 13 : RGPD 

• En devenant membre du TC CSE, les membres consentent à ce que leurs données à caractère personnel soient traitées par le TC CSE, en tant que responsable du traitement, BCE 0428.859.665 dont le siège social est établi à l’Avenue des Combattants, 1A à 1490 Court-Saint-Etienne.
• Le TC CSE collecte les données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse de facturation, date de naissance, nom de jeune fille, langue, nationalité, adresse mail du membre, adresse mail des parents, téléphone fixe, GSM. Le TC CSE traite ces données afin de pouvoir créer le profil du membre, leur adresser les factures des cotisations à payer, les notes de bar, les rattacher aux bonnes équipes (interclub) et les informer des activités susceptibles de les intéresser.
• Le TC CSE traite ces données conformément au consentement des membres et parce que certaines données à caractère personnel sont nécessaires afin de leur donner accès aux services du club. Celui-ci ne partage en aucun cas les données personnelles les concernant avec des parties tierces. Le TC CSE peut, par contre, partager les données personnelles qu’il collecte avec des sous-traitants l’assistant dans l’accomplissement de ses missions (AFT, autres clubs de tennis). Le TC CSE ne transfère pas les données personnelles concernant les membres vers un autre pays tiers.
• Les données personnelles sont conservées aussi longtemps que les membres font partie du club et partiellement après leur retrait de la liste des membres pour une éventuelle réinscription future. Les membres peuvent retirer leur consentement au traitement des données personnelles à tout moment en envoyant un courriel à l’adresse : tennis.saint.etienne@gmail.com

• Les membres ont le droit de demander au TC CSE l’accès à leurs données personnelles, la rectification des données qui seraient inexactes ou incomplètes, l’effacement des données ainsi que la limitation ou l’opposition au traitement ou à la portabilité des données. Les membres peuvent exercer ces droits en envoyant un courriel à l’adresse : tennis.saint.etienne@gmail.com
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• Au cas où les membres auraient une réclamation concernant le traitement de leurs données personnelles par le TC CSE, ils ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Protection des données.

Article 14 : Caméras de Surveillance

Un dispositif de caméra de surveillance a été installé dans le clubhouse et dans la bulle à la suite des cambriolages successifs dont nous avons été victimes. Les enregistrements sont conservés conformément à la réglementation en vigueur et peuvent être consultés en cas d’incident.

Article 15 : Sanctions

L’adhésion au club entraîne l’acceptation de ce règlement d’ordre intérieur. Tout joueur ne se conformant pas à celui-ci peut se voir interdire l’accès aux courts et, si récidive, être évincé du club sans pouvoir prétendre à quelque remboursement de cotisation que ce soit 

Le comité se réserve le droit de modifier son Règlement d’Ordre Intérieur et les membres seront informés de tout changement. 

Fait le 15/09/2025

Le Comité